Commissionnaire de Transport : comment ça marche ?

L'article en brefDans le vif du secteur du transport, le commissionnaire joue un rôle clé en orchestrant l'acheminement de marchandises à travers divers moyens comme le routier, le maritime ou encore le ferroviaire. Agissant pour le compte d'autrui, il engage son propre nom, assumant ainsi la pleine responsabilité du transport depuis l'expédition jusqu'au stockage final. Cette figure centrale assure non seulement la coordination logistique mais veille également à la conformité des opérations avec les règles de capacité et d'honorabilité professionnelle.

Pour embrasser cette profession, l'inscription au registre des commissionnaires est un prérequis, nécessitant une attestation de capacité professionnelle et une preuve de solvabilité financière substantielle. Au quotidien, le commissionnaire doit orchestrer avec minutie les différentes opérations telles que l'affrètement et le groupage, tout en s'assurant du respect des conditions légales par tous les acteurs impliqués. Le métier exige un suivi rigoureux des marchandises, illustré par des documents de suivi et la conservation des archives des transactions pour garantir transparence et fiabilité dans ce secteur dynamique.

Le commissionnaire de Transport est un acteur essentiel du monde du transport, tour d’horizon de son rôle, des différentes opérations qu’il exécute, et des règles qui conditionnent son exercice. Le commissionnaire de Transport est un organisateur de transport ou un intermédiaire de commerce qui agit en son nom pour le compte d'autrui. Il organise l'acheminement de marchandises par les moyens de transport les plus appropriés ; Routier, aérien, ferroviaire, maritime ou fluvial.

Que fait le commissionnaire de transport ?

Sous forme de société ou d’entreprise individuelle, le commissionnaire de transport planifie et fait réaliser un transport de marchandises. Notez que le commissionnaire de transport engage son nom, il prend par là même la responsabilité du transport en lieu et place du commettant. Enfin, il réalise le transport selon les modes de son choix, et prend en charge la marchandise depuis son expédition, jusqu’à son stockage.

On distingue quatre différents types d’opérations réalisées par le commissionnaire de transport :

Opération d’organisation de transport : acheminement d’une marchandise au sein du territoire national
L’affrètement : transport réalisé par un transporteur public
Opération de « bureau de ville » : prise en charge de colis et remise à des transporteurs publics ou à d’autres commissionnaires
Opérations de groupage : regroupement de marchandises provenant de différents expéditeurs ou envoyées vers plusieurs destinataires.

Comment devenir commissionnaire de transport ?

Le commissionnaire de transport doit être inscrit au registre des commissionnaires de transport, ce registre est tenu par la DRE (Direction Régionale de l’Equipement).

Comment s’inscrire ?

Vous devez tout d’abord obtenir l’attestation de capacité professionnelle, ensuite, vous devez satisfaire à la condition d’honorabilité professionnelle (la DRE indique que « Est réputée honorable, au sens de la réglementation des transports, toute personne n’ayant pas fait l’objet de certaines condamnations. », enfin, vous devez disposer d’une capacité financière de 22 800 € sous forme de capitaux propres, de réserves ou de cautions bancaires (les cautions ne peuvent excéder 11 400 €), celle-ci sera validée par votre cabinet d’expertise comptable.

Enfin, la société ou l’entreprise individuelle doit être inscrite au Registre du commerce et des sociétés.

Quelles sont les obligations du commissionnaire de transport ?

Le commissionnaire de transport doit toujours vérifier que les sociétés avec lesquelles il travaille remplissent bien les trois conditions énoncées plus haut : capacité professionnelle, capacité financière et honorabilité professionnelle. Enfin, le commissionnaire de transport doit assurer le suivi de la marchandise via un «document de suivi », tenir une lettre de voiture pour les expéditions groupées, tenir à son siège un registre des opérations confiées aux transporteurs, et conserver tous les documents liés aux opérations des deux derniers exercices.

Donnez votre avis :